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Les comptes-rendus du conseil municipal

Année 2017

12.04.2018 décisions budgétaires 2018 – avis commune sur le PLUi – mise en place d’un schéma intercommunal de pistes pour VTT à assistance électrique grand public – décision du Maire

15.02.2018 : forêt 2018 – déploiement compteurs Linky – modifications statuts Com.Com GEMAPI – groupement commandes contrôles pression poteaux incendie – régime indemnitaire RIFSEEP – ventes terrains

22.11.2017 vente terrains – convention entretien du parc de la station automatique de mesure météorologique – fixation prix menus produits forestiers 2018 – autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2018 avant le vote du budget primitif

06.09.2017 ventes terrains – réalisation emprunt pour travaux de voirie – convention entretien du parc de la station automatique de mesure météorologique

18.07.2017 rythmes scolaires, retour « aux 4 jours » – modification statuts Syndicat d’électricité et de Gaz du Rhin – forêt : indemnisation propriétaire privé – décisions du Maire

24.05.2017 débat sur le projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi – modification des statuts de la Communauté de Communes de St-Amarin – travaux de voirie : 2ème tranche rue des Champs

11.04 2017 affectation des résultats 2016 – budgets 2017 – décisions prises par le Maire

23.03.2017 composition conseil communautaire, accord local – location logement communal

22.02 2017 démission 2ème adjoint de ses fonctions – fixation indemnités élus – forêt : devis coupes et travaux 2017 – approbations comptes administratifs et de gestion 2016 – décisions du Maire

Année 2016

14-12-2016 adhésion ADAUHR et validation statuts – décision modificative budget général, n° 2 – rapports service public eau potable et assainissement et rapport d’activités 2015 de la communauté de communes – autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2017 avant le vote du budget – prix menus produits forestiers 2017

25-10-2016 Communauté de Communes de Saint-Amarin : compétence télécommunication, créations services communs (urbanisme, main d’oeuvre forestière, périscolaire) ; rapport service public d’élimination des déchets 2015 – budget : décision modificative – facturation amende dépôts sauvages et fixation forfait enlèvement – demande subvention exceptionnelle – décisions du Maire

9.06.2016 cessions baux fermiers MM. Cattenoz – modification Aménagement forestier – tarifs location tables-bancs – adhésion démarche « zéro pesticide » – décision du Maire

06.05.2016 budgets 2015 & 2016 – modification dénominations portions rues – don

 21.03.2016 forêt devis travaux et coupes – modification statuts Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz –  Traité Transatlantique (TAFTA) – décisions du Maire