Les comptes rendus du conseil municipal

Année 2012

04.01.2012 - contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires - achat terrain lieu-dit Rennenbach - convention transport scolaire élèves plus de 16 ans - dons

Année 2011

23.11.2011 - institution taxe aménagement - Avant-Projet Détaillé hangar - liquidation dépenses investissement 2012 - rapports annuels services eau, assainissement et rapport d’activité de la communauté de communes - convention d’assistance ADAUHR - état d’assiette coupes forêt 2013 - prix menus produits forestiers 2012 - loyers 2012

28.09.2011 - dons - rapport service public élimination des déchets 2010 - institution taxe aménagement - travaux de voirie - baux fermiers - tableau des effectifs - contrat d’assurance groupe - décisions modificatives

15.06.2011- modification statuts Communauté de Communes - avancement projet hangar + photovoltaïque - décision modificative budget forêt - résiliation bail fermier - don

27.04.2011 - affectation résultats 2010 - budgets 2011 - location logement - déclarations d’intention d’aliéner - dons

23.03.2011 - approbation Charte révisée du Parc naturel régional des Ballons des Vosges - forêt : Etat de Prévision des Coupes et devis de travaux - comptes administratifs et comptes de gestion 2010 - subvention au Temple de Fellering - dons

Année 2010

21.12.2010 - Fiscalité Professionnelle Unique - photovoltaïque - assiette de coupes 2012 - prix menus produits forestiers 2011 - modification statuts Communauté Communes, assainissement industriel - loyers 2011 - paiement dépenses d’investissement 2011 avant vote du budget - location terrain pour jardin

17.11.2010 - Gerplan travaux sentiers + lieux touristiques ; rapport d’activités Communauté Communes 2009 ; avance facture ; convention de partenariat périscolaire

29.09.2010 - rapports eau & assainissement 2009 ; suppression prime de rendement et de service ; création poste agent non titulaire temps non complet ménage ; vente parcelle Steinmatt ; désignation maître d’oeuvre hangar ; offre diagnostic photovoltaïque

23.06.2010- missions de l’ONF et rétributions ; vente terrain rue des Champs

12.05.2010- réduction loyers chasse ; modification itinéraire Club Vosgien ; convention partenariat périscolaire ; cadeau départ à la retraite

31.03.2010 - comptes administratifs 2009 ; budgets primitifs 2010

25.02.2010 - déclarations d’intentions d’aliéner ; aide financière bâti traditionnel ; demande subvention travaux route du Haag ; forêt état d’assiette 2011 ; remplacement délégué AGSP

13.01.2010 - demandes subventions Gerplan ; Dotation Globale d’Equipement : travaux route du Haag ; forêt : état prévisions coupes et travaux ; convention avec la DDE : ATESAT ; convention ski de fond domaine Markstein-Gd’Ballon & tarifs secours ; modification comité consultatif pompiers ; recensement de la population