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Les comptes-rendus du conseil municipal

Année 2017

22.11.2017 vente terrains – convention entretien du parc de la station automatique de mesure météorologique – fixation prix menus produits forestiers 2018 – autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2018 avant le vote du budget primitif

06.09.2017 ventes terrains – réalisation emprunt pour travaux de voirie – convention entretien du parc de la station automatique de mesure météorologique

18.07.2017 rythmes scolaires, retour « aux 4 jours » – modification statuts Syndicat d’électricité et de Gaz du Rhin – forêt : indemnisation propriétaire privé – décisions du Maire

24.05.2017 débat sur le projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi – modification des statuts de la Communauté de Communes de St-Amarin – travaux de voirie : 2ème tranche rue des Champs

11.04 2017 affectation des résultats 2016 – budgets 2017 – décisions prises par le Maire

23.03.2017 composition conseil communautaire, accord local – location logement communal

22.02 2017 démission 2ème adjoint de ses fonctions – fixation indemnités élus – forêt : devis coupes et travaux 2017 – approbations comptes administratifs et de gestion 2016 – décisions du Maire

Année 2016

14-12-2016 adhésion ADAUHR et validation statuts – décision modificative budget général, n° 2 – rapports service public eau potable et assainissement et rapport d’activités 2015 de la communauté de communes – autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2017 avant le vote du budget – prix menus produits forestiers 2017

25-10-2016 Communauté de Communes de Saint-Amarin : compétence télécommunication, créations services communs (urbanisme, main d’oeuvre forestière, périscolaire) ; rapport service public d’élimination des déchets 2015 – budget : décision modificative – facturation amende dépôts sauvages et fixation forfait enlèvement – demande subvention exceptionnelle – décisions du Maire

9.06.2016 cessions baux fermiers MM. Cattenoz – modification Aménagement forestier – tarifs location tables-bancs – adhésion démarche « zéro pesticide » – décision du Maire

06.05.2016 budgets 2015 & 2016 – modification dénominations portions rues – don

 21.03.2016 forêt devis travaux et coupes – modification statuts Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz –  Traité Transatlantique (TAFTA) – décisions du Maire

Année 2015

15.12.2015 contrats Ferme du Haag – subvention Conseil de Fabrique – rapport annuel service d’eau potable et d’assainissement -autorisation de liquider des dépenses d’investissement en 2016 – budget décision modificative – loyers 2016

28-10-2015 rapports d’activité et service d’élimination des déchets de la Communauté de Communes – contrat groupe d’assurance statutaire – syndicat d’électricité – don – décision budgétaire

21.07.2015 démission 1er adjoint et réélection – adhésion au Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux, Document Unique, convention partenariat NAP – budget, subvention amicale – abri de chasse lot 1 – facturation bois

06.05.2015 contrat d’accompagnement dans l’emploi – agréments gardes-chasses – convention création service instruction autorisations urbanisme – décisions du Maire

8.04.2015 comptes administratifs 2014 – budgets primitifs 2014 – décisions budgétaires annexes – contrat d’assurance des risques statutaires – annulation bail emphytéotique location terrain chalet dit « Peugeot Motocycles » – désignation estimateur dommages causés par le gibier

26.02.2015 approbation des candidatures à la 2ème adjudication de la chasse lot n° 2 – forêt : état de prévision des coupes 20145, devis de travaux 2015, état d’assiette 2016 – convention relative à la mise en oeuvre de la charte de valorisation de la route des Crêtes – décisions du Maire